Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DE CHASTOURNAY
SZPIRKO Maurice

Numéro de dépôt :
1362734
Date de dépôt :
08/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/1996
CHARLES DE CHASTOURNAY de SZPIRKO Maurice

Présentation de la marque CHARLES DE CHASTOURNAY

Déposée le 8 juillet 1986 par SZPIRKO Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES DE CHASTOURNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SZPIRKO Maurice, domicilié(e) 6, avenue de Liège, 94160 SAINT-MANDE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges TALLONNEAU. - France.

La marque CHARLES DE CHASTOURNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE CHASTOURNAY est expirée depuis le 8 juillet 1996.

SZPIRKO Maurice a également déposé les autres marques suivantes : CHASTOURNAY , CHARMONAY , HUBERT DE CHASTOURNAY VISE HAUT ET JUSTE-QUALITE EST MA FORCE CUVEE DE LA COLONNE DE JUILLET , HUBERT DE CHASTOURNAY , HUBERT DE CHASTOURNAY CUVEE DU PECHEUR , SPIRMANN , CHATEAU LLUSC HUBERT DE CHASTOURNAY , ORLANDER , COLONNE DE JUILLET , (Marque figurative)


SZPIRKO Maurice - 6, avenue de Liège, 94160 SAINT-MANDE. - France


Georges TALLONNEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Boissons alcooliques ( à l'exception des bières).