CHARLES DE CHASTOURNAY
Présentation de la marque CHARLES DE CHASTOURNAY
Déposée le 8 juillet 1986 par SZPIRKO Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES DE CHASTOURNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARLES DE CHASTOURNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE CHASTOURNAY est expirée depuis le 8 juillet 1996.
SZPIRKO Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52